Ce 26 avril, nous avons célébré la Journée Mondiale de la propriété intellectuelle. L’occasion de souligner la place importante occupée par ce vaste domaine chez SynHERA. La propriété intellectuelle est, en effet, au cœur des métiers de SynHERA. Quotidiennement, nos conseillers scientifiques, notre business developer et notre conseiller juridique abordent cette question tant dans leurs missions d’information et de sensibilisation que dans leurs activités d’accompagnement des projets de recherche et de valorisation des résultats de ceux-ci.
Dans le cadre de notre mission d’information et de sensibilisation, cela prend notamment la forme de modules spécifiques PI dans nos formations « ProPulse » et « Discov’HER » à destination des enseignants-chercheurs. Ce sont aussi des informations et des bonnes pratiques relayées à travers nos événements, dont la Journée des Chercheurs en Haute École, et nos échanges avec nos membres.
Concernant, les projets de recherche que nous accompagnons, les questions de propriété intellectuelle sont omniprésentes. Elles concernent d’abord l’objet de la recherche, les connaissances antérieures apportées par chaque partie et les conditions d’utilisation de celles-ci. Ensuite, elles visent les résultats attendus, leur propriété et leur éventuelle protection par un titre de propriété intellectuelle et enfin, les conditions de valorisation et d’exploitation de ces résultats.
Depuis l’initiation jusqu’à la clôture du projet, ces questions font l’objet d’échanges et de conseils constants de notre équipe auprès des chercheurs des Hautes Ecoles et des Centres de Recherche associés et des autres partenaires du projet, quelle que soit la nature du projet et de son financement.
En cas de partenariat de recherche ou d’accord de valorisation des résultats (par exemple, sous la forme d’un accord de licence sur une technologie), notre équipe fournit un appui à la négociation et la rédaction du contrat. En matière de brevet, SynHERA aide le chercheur à comprendre les enjeux d’un tel titre de propriété industrielle et l’accompagne dans la définition d’une stratégie de dépôt. Nous intervenons également sur des questions plus ponctuelles liées à la confidentialité et à la datation de travaux de recherche ou à la titularité des droits de propriété intellectuelle.
Quelques outils et sites utiles
Actuellement, il existe un grand nombre de sites consacrés à la propriété intellectuelle et contenant des outils ou infos utiles. Notre conseiller juridique, Aubin de Perthuis, nous informe sur quelques-uns de ses outils et sites préférés.
Le guide pratique des contrats et des clauses contractuelles en matière de propriété intellectuelle
https://economie.fgov.be/fr/file/256589/download?token=MdPprte-
Le service public fédéral Economie a confié au cabinet d’avocats Altius la rédaction d’un guide bilingue (français et néerlandais) relatif aux clauses contractuelles en matière de propriété intellectuelle. Depuis fin novembre 2020, les deux versions sont librement disponibles et consultables. Dressant un état des lieux du régime juridique en vigueur en Belgique, ce guide très complet s’adresse à toute personne pratiquant la propriété intellectuelle.
« J’apprécie l’approche pédagogique poursuivie, la présentation claire et interactive, les nombreux exemples et recommandations », indique Aubin de Perthuis.
Le transfert de connaissances et son processus : aide mémoire pour le chercheurhttps://www.synhera.be/services-aux-chercheurs?#scrollTop=0
Ce mémo interactif, réalisé en partenariat avec le réseau LIEU, vous aidera à tout comprendre sur la valorisation de vos résultats de recherche.
« J’aime particulièrement la ligne du temps en page 3 avec les principales étapes du transfert de connaissances et un lien interactif pour chaque outil et chaque point d’attention. Parmi les outils proposés, deux fiches sont particulièrement intéressantes, l’une sur le « Social Business Model Canevas », encore trop méconnu et l’autre sur la « stratégie de commercialisation » dans le cadre de la valorisation des logiciels », poursuit notre conseiller juridique.
Le site de l’Institut européen entreprise et propriété intellectuelle (IEEPI)L’IEEPI a été créé en 2004 et développe depuis des formations sur les aspects stratégiques et managériaux de la propriété intellectuelle (PI) à destination des entreprises, notamment des PME, des organismes publics de recherche, des universités et des praticiens. Il se caractérise par le niveau élevé d’expertise de ses intervenants.
« Son catalogue qui comporte plus de 160 jours de formation par an, son offre de cours à distance et sa newsletter mettant en valeur des actualités récentes en matière de propriété intellectuelle », conclut Aubin de Perthuis.
La propriété intellectuelle au cœur des activités de SynHERA